Règles des transactions

Modalités pratiques du service sur Euronext Amsterdam Derivative Market, Euronext Brussels Derivative Market, le MONEP et le LIFFE

Modalités pratiques du service de Keytrade Bank SA relatif à la négociation d'options sur certains marchés européens, et notamment sur le Marché des Instruments Dérivés d'Euronext Brussels et Amsterdam, le MONEP et le LIFFE

REMARQUE IMPORTANTE

Il est rappelé que les options sont des instruments financiers fort risqués et que seuls des investisseurs avertis devraient envisager de négocier des options (cf. ' Aperçu des caractéristiques et risques essentiels des instruments financiers ').

 
Horaires

MarchéPré-ouvertureOuverturePré-fermetureFermeture
Index PXL (Paris)7h459h0017h30
Equities (Paris)7h159h0017h2517h30
Index BXO (Bruxelles)8h159h0017h30
Equities (Bruxelles)8h009h0017h2517h30
Index SEI, ESX (FTSE 100)7h059h0217h2817h30
Eurofirst 80 (FTSE)7h459h0017h2817h30
Eurofirst 100 (FTSE)7h459h0017h2817h30
Equities (FTSE)7h309h0217h2817h30
Index AEX (Amsterdam)9h0017h30
Equities (Amsterdam)8h009h0017h2517h30

 
Types de produits négociables sur la plate-forme de trading de Keytrade Bank

La plate-forme de transaction de Keytrade Bank SA n'autorise que la négociation des contrats d'options à l'exclusion des contrats à terme fermes (futures).

 
Types de transactions sur options

Le système de transaction de Keytrade Bank SA relatif aux marchés susvisés permet les transactions ' opening buy ' (ordre d'achat d'un contrat options) et ' closing sell ' (ordre de vente d'un contrat options), càd. des options ' long '. Les transactions à découvert ' opening sell ' et ' closing buy ', à savoir les émissions d'options par les clients, ou options ' short ', sont permises aux conditions suivantes :

  • L'émission d'options sur indices n'est pas autorisée.
  • Un émetteur d'option «call» doit disposer à tout moment sur son compte des titres du sous jacent de manière à pouvoir faire face à l'exercice éventuel de l'option «call» (assignation). Les titres du sous jacent seront bloqués en garantie sur le compte de l'émetteur de l'option tant que celle-ci ne sera pas échue ou rachetée.
  • Un émetteur d'option «put» doit disposer à tout moment sur son compte du montant en espèces nécessaire pour faire face à l'exercice éventuel de l'option «put» (assignation). Le montant en espèces nécessaire pour faire face à l'assignation éventuelle sera bloqué en garantie sur le compte de l'émetteur de l'option tant que celle-ci ne sera pas échue ou rachetée.

Passer un ordre d'achat ou de vente d'options
Méthode de transmission des ordres

Les ordres de bourse des clients relatifs à la négociation de contrats d'options sur ces marchés ne peuvent être transmis que par le système de routage électronique de Keytrade Bank SA, conformément aux dispositions des conditions générales de Keytrade Bank, qui demeurent intégralement applicables à la négociation d'options.

Le libellé des ordres

Dans le système de transaction de Keytrade Bank SA, les ordres de bourse sur options peuvent uniquement être libellés de deux manières:


  • ' valable jour' et sont dans ce cas exécutables jusqu'à la dernière session de négociation du jour de leur transmission par Keytrade Bank SA vers le marché concerné. Faute d'exécution dans ce délai, ils sont automatiquement annulés à la clôture de cette session ;
  • ou 'à révocation' (GTC - 'Good-Till-Cancelled'). Quand les séries d'options sur lesquels portent les ordres à révocation viennent à échéance, ces ordres à révocation sont automatiquement annulés à l'issue de cette échéance. Le donneur d'ordres peut toutefois à tout moment annuler un ordre ' à révocation ' avant l'expiration de ces délais.
Stipulations relatives au cours d'exécution

Dans le système de transaction de Keytrade Bank SA, les ordres peuvent être passés :

  • 'au prix du marché', c'est-à-dire sans indication de prix, à exécuter au meilleur cours immédiatement disponible et pour autant (uniquement MONEP, LIFFE et Brussels Dérivatives) que la totalité de l'ordre soit exécutable (ordre tout ou rien).
    Pour les trois marchés MONEP, LIFFE et Brussels Dérivatives, Les exécutions partielles d’un ordre « au prix du marché » ne seront donc pas possibles. Les ordres ne seront donc exécutés que s'ils peuvent l'être dans leur intégralité. Il est donc possible qu'un ordre ne s'exécute pas parce que la liquidité du marché n'est pas suffisante. Il est rappelé qu'il appartient au client de prendre l'initiative de se renseigner sur les raisons d'une inexécution d'un ordre ;
  • 'à cours limité' c'est-à-dire à un prix maximum indiqué par le client s'il s'agit d'un ordre d'achat ou à un prix minimum indiqué par le client s'il s'agit d'un ordre de vente. Contrairement à ce qui est le cas pour les ordres « au prix du marché » sur MONEP, LIFFE et Brussels Dérivatives, les exécutions partielles d'ordres « à cours limité » sont possibles.

La forte volatilité des prix des options incite à déconseiller les ordres au prix du marché, dans la mesure ou ils risquent d'être exécutés à des cours très éloignés de ceux prévalant au moment de leur enregistrement. Il est par conséquent recommandé de passer des ordres à cours limité.

L'exécution d'un ordre est toujours subordonnée à l'existence d'une contrepartie suffisante pour l'exécution partielle (en cas d'ordre à cours limité) ou l'exécution totale (en cas d'ordre au prix du marché) de l'ordre.

Remarques:

1. une option acquise par un client peut être vendue à tout moment avant l'échéance. L'exercice de l'option n'est pas possible à l’initiative du client.
2. Si un client vend une option très largement « out of the money » (cabinet trade ou cab sur le LIFFE), le client payera des frais de courtage supérieurs au prix de vente de son option.

 
L'exercice/assignation des options avant leur échéance

I) Position longue

L'exercice par le client des options (position longue) avant leur échéance n'est pas possible dans le cadre du service proposé par Keytrade Bank SA.

II) Position courte

Lors de l'émission par le client d'options (opening sell), la possibilité que le client soit assigné pour faire face à ses engagements existe. Le risque est donc à tout moment de devoir vendre les valeurs sous-jacentes lorsqu'on a émis une option « call » ou de devoir acheter les valeurs sous jacentes lorsqu'on a émis une option « put »

Tous les jours, Keytrade Bank reçoit de l'organisation du clearing le nombre total de contrats qui sont assignés la veille. Keytrade Bank désigne les clients qui doivent répondre à leurs engagements sur base du système LIFO (Last In, First Out). Cela signifie que les dernières positions ouvertes seront les premières assignées.

Lors d'une assignation, Keytrade Bank procédera à l'achat ou la vente des valeurs sous-jacentes à la contrepartie. Sur les extraits de compte sont indiquées les positions qui ont été assignées et les titres sous-jacents qui ont été achetés ou livrés par rapport à ces assignations. La date de transaction correspond à la date d'exercice de l'option, soit le jour ouvrable précédent l'assignation.

Dans le cas où l'émetteur d'une option call se voit assigné et ne dispose pas de la totalité des titres sous-jacents devant être livrés, Keytrade Bank achètera au mieux pour le compte du client le solde des titres nécessaires à la livraison.

 
Expiration : que faire à l'échéance des options ?

I) Position longue

Les contrats d'option ont toujours une échéance fixe. L'option doit nécessairement être vendue ou exercée au plus tard le jour de leur son échéance, étant entendu que l'exercice n'est possible qu'à l'expiration.

Dans la semaine qui précède la date d'expiration des options, Keytrade Bank SA veillera, dans la mesure du possible, à envoyer un email au client sur la situation des options à échoir. Cet email ne dispense donc pas le client de vérifier lui-même la situation de ses options et leur échéance. Keytrade Bank SA ne pourra naturellement être tenue responsable du défaut de réception d'un tel email par le client suite à des problèmes de transmission d'emails, la communication d'une adresse email incorrecte par le client, le défaut de communication d'une adresse email par le client, ou pour toute autre raison échappant au contrôle de Keytrade Bank SA.

  1. Vente automatique ou 'auto-sell'

    Le dernier jour de transaction des séries d'options à échoir, les transactions dans ces options seront possibles jusqu'à la fin de la cotation, dépendant du type d'option. Après cette fin de cotation il ne sera plus possible de vendre l'option qui aura alors perdu toute valeur.

    En principe les options sont vendues automatiquement par Keytrade Bank SA, pour compte du client, le jour de leur échéance, càd. le dernier jour de leur négociation. Le client peut toutefois désactiver la fonction ' autosell ' dans la fenêtre ' Gestion d'options ' de son interface de trading, afin d'éviter cette vente automatique. L'attention du client est attirée sur le fait que la fonction ' autosell ' qui est activée par défaut ne garantit naturellement pas la vente des options le jour de leur échéance, l'exécution de la vente dépendant des conditions du marché (prix du marché, liquidité, etc.).

    Si les options ne peuvent être vendues dans le cadre de ce programme de vente automatique, elles seront exercées automatiquement à l'expiration, si elles sont ' dans le cours ' et pour autant que la bourse ait exercé automatiquement cette option ‘dans le cours’ . De plus le compte du client devra contenir une provision suffisante, conformément à ce qui est décrit aux points 2 et 3 ci-dessous.

    Les options à échoir existantes dans le portefeuille du client le dernier jour de négociation à 14h00 et pour lesquelles il n'y a pas d'ordre de vente en cours seront donc dans la mesure du possible mises en vente au cours marché à partir de 14h00 le dernier jour de négociation.

    Les ordres de vente (closing sell) ou d'achat (opening buy) dans le portefeuille du client, enregistrés par le marché, resteront sous la responsabilité du client jusqu'à l'expiration des options concernées. La fonctionnalité 'auto-sell' ne sera donc opérationnelle qu'au sujet des options pour lesquelles le client n'a pas d'ordre de vente en cours. L'attention du client est attirée sur le fait que si ses ordres de vente ne peuvent être exécutés avant l'échéance des options concernées, ces options perdront toute valeur après leur échéance, sous réserve de l'exercice automatique tel que prévu au point 2 ci-dessous si l'option est ' dans le cours ' et le compte du client contient une provision suffisante.

    La désactivation par le client de la fonction ' autosell ' ne supprime pas la possibilité pour le client de vendre ses options.

  2. Exercice automatique dans certains cas

    Si la fonction ' autosell ' a été désactivée par le client, ou si les options n'ont pu être vendues dans le cadre de la fonctionnalité ' autosell ', ou encore si un ordre de vente passé par le client n'a pu être exécuté, les options 'dans le cours' seront exercées automatiquement à leur expiration (le jour de leur échéance) selon les modalités suivantes et pour autant que les conditions suivantes soient remplies :

    • Pour les options sur indice 'dans le cours', l'exercice à l'expiration consiste en un règlement en espèces résultant de la différence entre la valeur de l'indice de liquidation et le prix d'exercice de l'option ;
    • Pour les options sur valeurs mobilières 'dans le cours', l'exercice à l'expiration consiste en une opération d'achat ou de vente de la valeur mobilière sous-jacente, au prix convenu d'avance (prix d'exercice) sur le marché sur lequel cette valeur est négociée et n'interviendra que pour autant que le compte du client contient une provision suffisante, comme visée ci-dessous au point 3 ' Provision requise pour l'exercice automatique '.

    L'exercice automatique ne porte que sur les options 'dans le cours', fût-ce pour 1 centième d'EUR (options sur actions) ou pour 1 centième de point (options sur indice), sans prise en compte des frais de négociation (commission, courtage, taxes).

    Les options strictement 'à parité' ou 'en dehors des cours ne donnent pas lieu à exercice automatique. Le client décide seul et sous son entière responsabilité s'il décide de vendre ces deux types d'options le jour de leur échéance.

  3. Provision requise pour l'exercice automatique

    Compte tenu de la modalité d'exercice susvisée des options sur indices 'dans le cours', ces options seront exercées, selon les modalités susvisées.

    Comme indiqué ci-dessus au point 2, une option sur valeurs mobilières 'dans le cours' sera exercée automatiquement à l'échéance uniquement si le compte du client contient une provision suffisante comme suit. Dans le cas d'une option call, la provision sur le compte du client sera suffisante si à l'échéance de l'option concernée le compte du client contient en espèces la somme requise pour l'achat des titres sous-jacents au prix d'exercice convenu, augmentée des frais de négociation applicables (commission, courtage, taxes). Dans le cas d'une option put, la provision sur le compte du client sera suffisante si à l'échéance de l'option concernée le compte du client contient les titres sous-jacents sur lesquels portent l'option ainsi que la somme des frais de négociation applicables (commission, courtage, taxes).

    La provision susvisée (en titres et/ou en espèces) sera, en cas d'exercice automatique, bloquée sur le compte du client à la fin de la séance le jour de l'échéance et ce jusqu'à ce que l'exercice de l'option ait été effectivement réalisé. Le client ne pourra disposer de ces titres et/ou espèces pendant cette période de blocage.

II) Position courte

Si l’option que le client a vendue (opening sell) est « in the money » à l’échéance le client sera assigné par la contrepartie . En conséquence le client devra livrer les titres sous-jacents au prix d’exercice de l’option dans le cas d’une option « call » ou acheter les titres sous-jacents au prix d’exercice dans le cas d’une option « put ».

Si le client veut éviter l’assignation éventuelle et les frais liés, il doit fermer sa position en rachetant l’option « short » (closing buy) avant l’échéance de l’option avec toute fois le risque suivant :

Si le client a couvert sa position courte en option par le rachat de la position au jour j et qu’une assignation a été exercé en bourse ce même jour j par une contrepartie qui détient l’option émise par le client, le clearing ne pourra informer KT que le jour j+1 date à partir de laquelle Keytrade Bank assignera son client pour faire face à son engagement dans le cadre de son émission d’options. En conséquence, le client peut se trouver assigner de par sa position courte alors qu’il a effectivement couvert sa position par le rachat de cette position.
LE CLIENT ACCEPTE QU’IL PEUT ÊTRE ASSIGNE A TOUT MOMENT ALORS QU’IL A DEJA RACHETE SA POSITION ET IL EN ACCEPTE TOUTES LES CONSEQUENCES.

 
Notes d'Information des marchés

Les Notes d'Information relatives aux marchés sur lesquels Keytrade Bank offre un service de négociation d'options sont les suivantes :

  • Note d'Information du Marché des Instruments Dérivés d'Euronext Brussels ;
  • Note d'Information intitulée 'Les instruments financiers à terme du MONEP' ;
  • Note d'Information relative aux règles particulières au LIFFE.

L'attention des clients est attirée sur le fait que Keytrade Bank SA n'offre que les services visés ci-dessus et pas nécessairement tous les services et fonctionnalités mentionnés dans ces Notes d'Information. Sous cette réserve, en cas de contradiction entre les présentes Modalités Pratiques et les Notes d'Information, nos conditions prévaudront.

Dans tous les cas, le service proposé par Keytrade Bank SA et l'exécution des ordres sur options demeure soumis aux règles du marché concerné, sur lequel Keytrade Bank n'intervient que comme intermédiaire, pour le compte de ses clients.

En cas d'incompréhension ou de doutes sur ces règles et modes de fonctionnement des marchés le client est invité à se renseigner plus en détail auprès de Keytrade Bank SA.

 
Tarification - Marchés européens Liffe, Amsterdam, Bruxelles, Paris
Amsterdam, Bruxelles, Paris€ 2,95
par contrat avec un min. de € 14,95 par transaction
Exercice*/Assignation:
  • Options sur actions : 0,30% (% du prix d'exercice)
  • Options sur indices (cash settlement) : € 4,75 par contrat avec un min. de € 14,95 par opération
* L'exercice d'options à l'initiative du client n'est pas disponible chez Keytrade Bank.
 
Londres£ 2,50
par contrat avec un min. de £ 14,95 par transaction
Exercice*/Assignation :
  • Options sur actions : 0,30% (% du prix d'exercice)
  • Options sur indices (cash settlement) : £ 2,50 par contrat avec un min. de £ 14,95 par opération
* L'exercice d'options à l'initiative du client n'est pas disponible chez Keytrade Bank.

Remarque :

Si vous souhaitez utiliser le revenu d'une vente, vous devrez tenir compte de la date valeur du montant disponible.

Date valeur par marché :

Euronext (Bruxelles, Amsterdam, Paris) J+3
Londres J+3
Milan J+3
Xetra (Franckfort) J+2
Suisse J+3
Madrid J+3
OMX (Helsinki, Stockholm, Copenhague) J+3
Marchés US J+3
Marchés canadien           J+3
Options Liffe J+1
Options US J+1
Fonds J+3 (La date valeur est
déterminée par l’émetteur)
Obligations J+3
Conversion des devises J+2

Ed. février 2004